Règlement particulier

Montpellier du 17 au 19 mai 2019

Règlement particulier

ARTICLE 1 : DENOMINATION

L'Association « 14^ème Rallye des Sous-Papes 2019 » Association loi de 1901 N° W343020761 affiliée au Club 41 Région 8 Languedoc Roussillon organise les 17, 18 et 19 mai 2019 une Randonnée Touristique Automobile  sans moyennes imposées, dénommée: 14^ème Rallye des Sous - Papes

ARTICLE 2 : PARTICIPANTS

Cette épreuve est ouverte aux membres du club 41 Français et aux membres formant le Quatalagor (Table Ronde Française, Ladie’s Circle France, Club Agora) ainsi qu’à leurs amis. Des personnes non membres de ces clubs peuvent toutefois être admis après avis favorable du comité d’organisation.

ARTICLE 3 : VOITURES ADMISES

L’épreuve est ouverte prioritairement

-          Aux véhicules d’époques et anciens et présentant un caractère particulier avant 1970

-          Aux véhicules anciens après 1970 et avant 2000 (young timers)

-          Aux véhicules modernes après 2000 présentant un caractère d’exception ou particulier

Les véhicules seront admis après avoir reçu un avis favorable du comité d’organisation. Le nombre maximal de véhicules admis à prendre le départ est fixé à 60 voitures afin de préserver la convivialité du Rallye. Les départs seront échelonnés de minute en minute.

ARTICLE 4 : GENERALITES

Le 14ème Rallye des Sous-Papes a fait l’objet d’une déclaration auprès des Préfectures de l’Hérault et du Gard Conformément aux dispositions en vigueur.

Le 14ème Rallye des Sous-Papes n'est en aucun cas une épreuve sportive.

Il a pour finalité de permettre à des collectionneurs de véhicules d'époque de faire rouler leurs véhicules dans des conditions de sécurité optimales et de mettre en valeur, en le faisant vivre, le patrimoine industriel que constituent ces véhicules. Elle favorise aussi la découverte du patrimoine paysager, architectural, culturel et historique de nos régions. La Randonnée est organisée de façon à ce que chaque participant, quel que soit l'âge et la cylindrée de son véhicule, puisse effectuer le tracé dans de bonnes conditions de sécurité.

Il se déroule sur route ouverte, dans le respect du Code de la route, avec le souci de ne pas perturber la circulation des autres usagers de la route ni la tranquillité des riverains.

Le départ des participants est échelonné de façon à ne pas gêner le trafic routier.

Article 5 : DESCRIPTION DE LA RANDONNEE

Il s'agit d'une Randonnée à parcours secret se déroulant sur la voie publique d’environ 250 kilomètres sans moyennes imposées. Les équipages seront composés d'au moins 2 personnes.

Article 6 : CODE DE LA ROUTE

Le 14ème Rallye des Sous-Papes n’est pas une manifestation sportive. Les participants doivent respecter en tous points le Code de la Route et donner une bonne image du club 41 Français.

Les participants devront être particulièrement vigilants lors des traversées d’agglomérations ou de zones habitées.

Le Carnet d’Itinéraire indiquera les zones étroites et dangereuses, ainsi que les agglomérations.

L’Organisation sanctionnera les comportements abusifs, ceci pouvant aller jusqu’à l’exclusion du 14ème Rallye des Sous-Papes

ARTICLE 7 : DÉROULEMENT

Inscriptions : Les inscriptions sont reçues à partir du 1^er juillet 2018  jusqu'au 30 avril 2019 à minuit (cachet de la poste faisant foi).

- Accueil et Vérifications: Les vérifications administratives (permis de conduire, passeport, carte grise, carte verte d’assurance) se dérouleront le vendredi 17 mai 2019 de 14 heures à 18 heures au château de Flaugergues, point de départ du rallye.

-    Déroulement de l'Epreuve : Le 14ème Rallye des Sous-Papes déroulera en 3 étapes.

-  Parcours « mers et étangs » le vendredi 17 mai 2019

-  Parcours « Vignes et Cévennes »     Le samedi 18 mai

-  Parcours « Montpellier et l’Ecusson » le dimanche 19 mai.

Une présentation d’élégance automobile sera organisée le samedi 18 mai au Chateau de Flaugergues de 19h à 20h, avant une soirée festive sur le thème « vintage » à partir de 20 heures

Le parcours officiel du 14ème Rallye des Sous-Papes, qui doit être suivi, est gardé secret jusqu'au moment du départ. Il sera décrit sur un carnet d’itinéraire.

En aucun cas la randonnée ne donnera lieu à un classement basé sur une notion de vitesse, de moyenne imposée ou de chronométrage automobile.

Les départs sont donnés de manière échelonnée et les participants circulent non groupés, dans le respect du Code de la Route et sans entrave à la circulation routière.

Il ne s'agit en aucun cas d'une épreuve de vitesse

Les participants devront se conformer aux prescriptions du Code de la Route

et aux Arrêtés Municipaux des agglomérations traversées.

Chaque participant disposera d'un numéro de téléphone lui permettant de joindre à tout moment du 14ème Rallye des Sous-Papes la permanence de l'Organisation et des points d'étape.

Tout participant ayant quitté le parcours devra le signaler à l'Organisation pour éviter des recherches inutiles.

Les participants sont responsables de leur approvisionnement en essence, huile et eau. Des points de ravitaillement en carburant seront mentionnés sur le carnet de route

En cas d'obstacle imprévu sur l'itinéraire, un détournement sera mis en place par tout moyen approprié à discrétion de l'Organisation pour ramener les participants sur la bonne route.

ARTICLE 8 : ENGAGEMENT 

Les demandes d'engagement, accompagnées du montant de la participation aux frais d’un montant de 890 € par équipage (1 véhicule, 2 personnes) sont à adresser à:

14ème Rallye des Sous-Papes – 73 avenue des Centurions – 34170 Castelnau le Lez

Le nombre des engagés est fixé à 60 véhicules au maximum.

La clôture des inscriptions est fixée au 30 avril 2019 à minuit (cachet de la poste faisant foi).

Le montant de la participation aux frais est fixé à  890 € par équipage.

Les engagements doivent être impérativement accompagnés du règlement libellé à l'ordre de:

« 14^ème RDSP 2019 »

Toute demande d'engagement ne sera prise en compte que si elle est accompagnée du montant de sa participation.

Le nom de l'équipage figurera sur les formulaires d'inscription ainsi que sur la liste des participants.

L'Organisation se réserve le droit de refuser un engagement sans avoir à justifier sa décision.

Dans ce cas, les documents et droits d'engagement seront retournés au candidat non admis.

La participation aux frais comprend, pour un équipage de 2 personnes :

Les plaques de rallye et numéros d’ordre

Les carnets d'itinéraire (Roadbook)

L’hébergement à l’hôtel Lagrange

Les repas : 2 petits déjeuners, 2 déjeuners, 2 diners, 3 pauses étapes

L’animation des soirées festives au Théatre de mer (Sète) et au château de Flaugergues

Les trophées et souvenirs.

Les formulaires d’engagement seront reçus à partir du 1^er juillet 2018

ARTICLE 9 : CONTRÔLES ADMINISTRATIFS

Ils permettront de s'assurer de la bonne identification du véhicule et de la correspondance avec le dossier d'inscription.

Lors du retrait de son dossier, le conducteur devra être en mesure de présenter à  l'Organisation :

Ä Son permis de conduire et celui de son navigateur si celui-ci est amené à conduire.

Ä L'autorisation du propriétaire du véhicule s'il n'est pas à bord

Ä Les pièces afférentes au véhicule engagé : carte grise, carte d'identité FIVA (facultative),

Attestation d'assurance, certificat et vignette du contrôle technique en cours de validité.

Tous les véhicules doivent être en accord avec la réglementation de leur pays d'immatriculation, ainsi qu'avec les normes du présent règlement.

ARTICLE 10 : PLAQUES, NUMÉROS, PUBLICITES

L'Organisation fournira à chaque équipage deux plaques, dont une devra être apposée visiblement à l'avant du véhicule, sans cacher, même partiellement, la plaque d'immatriculation.

L'attribution des numéros et l'ordre des départs sont laissés à la discrétion de l'Organisation.

L'Organisation se réserve le droit de faire figurer une ou plusieurs publicités sur les véhicules.

En cas de refus de cette publicité, le montant de la participation aux frais sera majoré de 200 €.

Les participants peuvent faire figurer toutes publicités sur leur voiture, pour autant que celles-ci :

Ä ne soient pas de caractère injurieux ou politique, ne soit pas contraire aux dispositions légales en vigueur,

Ä n'empêchent pas la visibilité de l'équipage à travers les vitres,

Ä et qu'elles ne dénaturent pas le caractère historique du véhicule.

ARTICLE 11: ASSURANCES

Une police d'Assurance R.C. sera souscrite par les Organisateurs auprès du club 41 Français (SMACL) pour garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber à l'Organisation ou aux participants.

Le participant reste seul responsable des dégâts matériels pouvant survenir à son véhicule, ceux-ci n'étant en aucun cas de la responsabilité de l'Organisation.

Il appartient aux participants de vérifier auprès de leurs assureurs que leurs différents contrats d’assurance restent valides pendant la durée de la Randonnée. Si ce n’est pas le cas, il leur appartient de prendre toute disposition pour couvrir le pilote et le navigateur contre les risques de la Randonnée.

ARTICLE 11 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX CONTRÔLES

Des contrôles de vitesse pourront être organisés tout au long du parcours, principalement dans les traversées d'agglomérations, et aux endroits réputés dangereux mentionnés dans le carnet d'itinéraire.

Ces contrôles pourront être effectués par la police ou la gendarmerie. Les infractions relevées par les forces de l'ordre ne seront pas supportées par l'Organisation, mais par les équipages verbalisés.

ARTICLE 12 : APPLICATION DU RÈGLEMENT ET RÈGLES DE BONNE CONDUITE

De par son engagement au 14^ème Rallye des Sous-Papes, chaque participant accepte les termes du présent règlement et décharge l’association organisatrice ainsi que ses membres de toute responsabilité à son égard et à celui de ses biens.

Du fait de son engagement, chaque participant est considéré comme adhérent au présent règlement et accepte de se conformer aux décisions de l'organisation. Tous les cas non prévus au présent règlement seront tranchés par l'organisation et seront sans appel.     

AUCUNE RECLAMATION NE SERA ADMISE en raison du caractère amical de la Randonnée et de l’esprit d’amitié et de tolérance du Club 41 Français.

L'Organisation se réserve le droit d'apporter toute modification au présent règlement, au programme de la Randonnée ainsi que de l'annuler en partie ou en totalité si les circonstances l'exigent.

ARTICLE 13 : COMPORTEMENT

Tout participant sur le point d'être doublé, doit largement laisser le passage dès que le profil de la route le permet.

Tout comportement inamical ou dangereux sera sanctionné par l'exclusion de la Randonnée.

Aucune impolitesse ne sera tolérée vis-à-vis des membres de l'Organisation, officiels, contrôleurs et autres participants. Tout participant bloquant intentionnellement le passage aux autres participants sera exclu.

L'exclusion pourra être prononcée à l'encontre d'un participant en raison de:

Ä Conduite dangereuse, infraction grave au Code de la Route,

Ä Vitesse excessive,

Ä Comportement inamical envers l'Organisation, les officiels ou les autres participants,

Ä Non règlement des frais d'engagement,

Ä Non conformité aux vérifications administratives ou techniques.

La sécurité étant le point capital de la Randonnée, n'oubliez pas que vous circulez sur des routes normalement ouvertes à la circulation et régies par le Code de la Route.

Votre participation ne vous accorde aucune priorité vis à vis des autres usagers de la route.